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En vigueur au 17/01/2024

 

 

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Numéro de TVA Intracommunautaire : Non assujettie à la TVA (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
Numéro de téléphone : 06 78 45 90 81

Adresse e-mail : aimervivreensante@gmail.com.
Le Directeur de la publication est POGU Sophie ci-après l'"Editeur".

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société LearnyBox SARL, dont le siège social est situé au 1025 Rue Henri Becquerel, Bat 16, 34000 Montpellier (France) , téléphone : 04.48.06.04.76,  adresse mail de contact : contact@learnybox.com

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 - LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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